Les archives ont déménagé !Les nouvelles archives départementales ont ouvert leurs portes au public le 4 avril 2011, à Choignes, dans un bâtiment flambant neuf situé à proximité de leurs anciens locaux.
Une nouvelle salle de lecture de 50 places, surplombant la vallée de la Marne, offre aux visiteurs toutes les commodités nécessaires à leurs recherches : bibliothèque, ordinateurs, salles de lecture de microfilms, espaces de travail en groupe.
De quoi fouiller le passé en toute modernité !
Le bâtiment dispose également de nouveaux espaces d'accueil : un hall d'exposition ainsi qu'une salle de conférence pouvant accueillir jusqu'à 60 personnes.
Inscription et consultation en salle de lectureInscription gratuiteLes archives départementales sont ouvertes à tous, français ou étrangers. L’inscription est gratuite. Elle se fait sur simple présentation d’une pièce d’identité à la première visite de l’année.
Le service est ouvert le lundi de 14h à 16h45, le mardi et le mercredi de 9h à 18h, le jeudi et le vendredi de 9h à 16h45 (fermeture annuelle : deuxième quinzaine du mois de décembre).
Modalités de consultationSur place, les demandes de communication sont relevées toutes les demi-heures de 8h45 à 11h45 et de 14h15 à 16h45. Il est possible de consulter jusqu’à 10 documents par jour, et de réserver un document d’un jour sur l’autre ou même à l’avance (contacter par téléphone les archives en n’oubliant pas de mentionner votre numéro de lecteur).
Règles de communicationLa loi du 3 janvier 1979Les documents conservés aux archives départementales sont communicables sous réserve de délais spéciaux institués par la loi n°79-18 modifiée du 3 janvier 1979 : en général, les documents publics de plus de 30 ans sont librement communicables. En revanche, ne pourront être consultés qu’après un délai de :
- 60 ans : les dossiers contenant des informations mettant en cause la vie privée des personnes, la sûreté de l’Etat ou la défense nationale.
- 100 ans : tout document contenant une information concernant la vie privée des personnes (état civil, dossiers judiciaires, archives notariales, Enregistrement, etc.).
- 120 ans : les dossiers de personnel, à compter de la date de naissance de l’intéressé (dossiers de carrière, dossiers administratifs de personnel, etc.).
- 150 ans : les dossiers comportant des renseignements individuels à caractère médical, à compter de la date de naissance de l’intéressé (registres matricules de recrutement militaire, dossiers médicaux, etc.).
Les fonds d’origine privée sont soumis aux mêmes conditions, sauf stipulations contraires.
Documents de substitutionLes documents très demandés, comme les registres d’état civil, ou très précieux, comme les documents iconographiques, ne sont consultables que sur lecteurs de microfilms ou sur les écrans d’ordinateur mis a disposition du public dans la salle de lecture.
Cas particuliersDes communications par dérogation aux délais de communication demeurent possibles, pour des recherches scientifiques et selon des modalités strictement définies. Elles sont accordées par le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction des Archives de France) après instruction par les Archives départementales et avis du service producteur des archives.
Téléchargez le formulaire de demande de dérogation en format PDF.ReproductionsPhotocopies, clichés, microfilmsLa reproduction des documents est effectuée par les personnels des archives départementales. Les photocopies sont faites sur demande, à titre onéreux, sous réserve de communicabilité et à condition que l’état matériel du document le permette. Ainsi, les documents reliés ne sont pas photocopiables. L’atelier photographique des archives peut également effectuer, sur commande, des microfilms et des tirages.
Nouveaux supportsLes documents numérisés peuvent être enregistrés :
- soit, gratuitement, sur un support fourni par le demandeur (disquette, clé, CD, DVD),
- soit, à titre onéreux, sur un support fourni par les Archives départementales (CD, DVD).
Téléchargez les tarifs des reproductionsTéléchargez le formulaire de demande de reproduction